LES PIEUX : consultation du public parallélisée sur la demande d'autorisation environnementale pour le projet d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Costils, présentée par la communauté d'agglomération du Cotentin

Documents de présentation

Les documents de présentation du projet sont disponibles en cliquant sur le bouton ci-dessous :

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC (0.13Mo)

ARRÊTÉ N° 26-026-NB PORTANT OUVERTURE D'UNE CONSULTATION DU PUBLIC - 3 FÉVRIER 2026 (0.34Mo)

00 - SOMMAIRE (0.3Mo)

00 -NOTICE DE PRÉSENTATION (0.75Mo)

0-MANDAT DE DEPOT (0.24Mo)

1-NOTICE NON-TECHNIQUE (3.07Mo)

2-PROJET (69.31Mo)

3-JUSTIFICATIF MAITRISE FONCIERE (0.82Mo)

4-ETUDE IMPACT RNT (7.75Mo)

5-ETUDE IMPACT (54.72Mo)

6 -ETUDE IMPACT ANNEXES SOMMA (0.05Mo)

6A-CCFEC (0.76Mo)

6B-ETUDE ACOUSTIQUE (22.87Mo)

6C-ETUDE AIR SANTE (16.24Mo)

6D-ETUDE ENR (18.43Mo)

6E-ETUDE FAUNE FLORE (13.18Mo)

6F-ETUDE TRAFIC (5.02Mo)

7-DEROGATION ESP PRO (56.69Mo)

8-COMPENSATION COLL AGRICOLE (26.93Mo)

9 - PROJET ANNEXES SOMMAIRE (0.12Mo)

9A-ETUDE GEO G5 (4.53Mo)

9B-ETUDE GEO G2AVP (7.93Mo)

9C-PV ARCHEOLOGIE (0.94Mo)

9D-NOTE SYNTHESE EPURATOIRE (0.43Mo)

9E-SOLLICITATION CD50 (2.65Mo)

9F-ACCORD CD50 (0.19Mo)

9G-CERFA 15964-03 (20.89Mo)

9H-CERFA 13614-01 (3.54Mo)

9I-CERFA 13616-01 (1.85Mo)

10 - PLANS SOMMAIRE (0.12Mo)

10A - PLAN LOCALISATION (1.45Mo)

10B - PLAN EMPRISE EXTENSION (0.97Mo)

10C - PLAN AMENAGEMENTS PROJETES (26.25Mo)

10D - PLAN MASSE PAYSAGER (8.57Mo)

10E - CARNET DE DETAILS (3.68Mo)

10F - PLAN PROFILS SUR NOUES EP (34.31Mo)

10G - PLAN TERRASSEMENTS-MOUVEMENTS DE TERRES (20.62Mo)

10H - PLAN PROFILS SUR BASSINS EP (4.54Mo)

10I - PLAN ZA EXISTANTE (2.08Mo)

10J - PLAN PRINCIPE ASSAINISSEMENT (9.67Mo)

10K - PLAN PROFILS SUR CANALISATION EP (44.49Mo)

11-DOSSIER REALISATION ZAC (3.45Mo)

12-AVIS DE LA MRAE (0.85Mo)

13-MEMOIRE REPONSE MRAE (6.22Mo)

14-DELIBERATIONS ZAC (1.02Mo)

15-DELIBERATION MODIF PLU (0.44Mo)

AVIS ARS_211125 (0.28Mo)

MÉMOIRE EN RÉPONSE SUITE À L’AVIS ARS A248-2025-LB (0.88Mo)

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU 26 FÉVRIER 2026 (0.08Mo)

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50340 LES PIEUX

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À l'attention de M. Pierre GUINOT-DELERY, commissaire enquêteur
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Dossier ZAC des Costils
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50340 LES PIEUX